Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L APPRECIE
Numéro de dépôt :
1018349
Date de dépôt :
10/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes
Présentation de la marque L APPRECIE
Déposée le 10 mai 1977 par monsieur CHARPENTIER Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « L APPRECIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L APPRECIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018349.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque L APPRECIE est expirée depuis le 10 mai 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-030