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Marques déposées par CHARPENTIER ET FILSTODO
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DOMAINE DES AVENEAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES AVENEAUX
SCEA CHARPENTIER ET FILS

Numéro de dépôt :
1608163
Date de dépôt :
15/02/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/02/2010
DOMAINE DES AVENEAUX de CHARPENTIER ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE DES AVENEAUX

Déposée le 15 février 1990 par CHARPENTIER ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DES AVENEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARPENTIER ET FILSTODO domicilié(e) DOMAINE des AVENEAUX, LES AVENEAUX, LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2155200) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 412 762 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHARPENTIER FILS domicilié(e) (dossier no 2155200) - France.

La marque DOMAINE DES AVENEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608163.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES AVENEAUX est expirée depuis le 15 février 2010.

CHARPENTIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES AVENEAUX


SCEA CHARPENTIER ET FILS - DOMAINE des AVENEAUX, LES AVENEAUX, LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2155200) - France - SIREN 328412762


SCEA CHARPENTIER FILS - (dossier no 2155200) - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1999 n°2155200 - Publication au BOPI 1999-10-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Vin d'appellation d'origine contrôlée