Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES AVENEAUX
SCEA CHARPENTIER et FILS

Numéro de dépôt :
1609755
Date de dépôt :
15/02/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/02/2010
CHATEAU LES AVENEAUX de CHARPENTIER et FILS

Présentation de la marque CHATEAU LES AVENEAUX

Déposée le 15 février 1990 par CHARPENTIER et FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHATEAU LES AVENEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARPENTIER et FILSTODO domicilié(e) CHATEAU LES AVENEAUX, LES AVENEAUX, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2155201) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 412 762 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHARPENTIER et FILS domicilié(e) (dossier no 2155201) - France.

La marque CHATEAU LES AVENEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES AVENEAUX est expirée depuis le 15 février 2010.

CHARPENTIER et FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES AVENEAUX


SCEA CHARPENTIER et FILS - CHATEAU LES AVENEAUX, LES AVENEAUX, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2155201) - France - SIREN 328412762


SCEA CHARPENTIER et FILS - (dossier no 2155201) - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1999 n°2155201 - Publication au BOPI 1999-10-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée "CHATEAU LES AVENEAUX"