Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA SACOCHE
Numéro de dépôt :
963999
Date de dépôt :
23/07/1976
Lieu de dépôt :
Nantes
Présentation de la marque LA SACOCHE
Déposée le 23 juillet 1976 par madame Charpentier épouse Gasnier (Claudine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nantes), la marque française « LA SACOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA SACOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA SACOCHE est expirée depuis le 23 juillet 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527