Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMINIC
CHARPENTIER Denis, citoyen français

Numéro de dépôt :
3125972
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2011
DOMINIC de CHARPENTIER Denis

Présentation de la marque DOMINIC

Déposée le 15 octobre 2001 par CHARPENTIER Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMINIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est CHARPENTIER Denis, citoyen français, domicilié(e) 58, rue Boileau, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque DOMINIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINIC est expirée depuis le 15 octobre 2011.

CHARPENTIER Denis a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CARREAU , DENIS CHARPENTIER , DC , DENIS HUBERT , BARON DENIS , MARCEL AUBAIN , ETERNITY , DC DENIS CHARPENTIER , DC DENIS CHARPENTIER


CHARPENTIER Denis, citoyen français - 58, rue Boileau, 75016 PARIS - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).