Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DC
CHARPENTIER Denis, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1716488
Date de dépôt :
03/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2001
DC de CHARPENTIER Denis

Présentation de la marque DC

Déposée le 3 octobre 1991 par CHARPENTIER Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARPENTIER Denis, de nationalité franÇaise, domicilié(e) 58, rue Boileau, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque DC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DC est expirée depuis le 3 octobre 2001.

CHARPENTIER Denis a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CARREAU , DENIS CHARPENTIER , DENIS HUBERT , BARON DENIS , MARCEL AUBAIN , DOMINIC , ETERNITY , DC DENIS CHARPENTIER , DC DENIS CHARPENTIER


CHARPENTIER Denis, de nationalité franÇaise - 58, rue Boileau, 75016 PARIS - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs, alcools et eaux de vie, cidres, boissons apéritifs alcooliques, extraits alcooliques, extraits de fruits alcooliques, cocktails alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.