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Marques déposées par CHARPENTIER Daniel
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EVENEMENTS PUBLICS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EVENEMENTS PUBLICS
CHARPENTIER Daniel

Numéro de dépôt :
95584885
Date de dépôt :
17/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2025

Présentation de la marque EVENEMENTS PUBLICS

Déposée le 17 août 1995 par CHARPENTIER Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVENEMENTS PUBLICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est CHARPENTIER Daniel domicilié(e) 4, Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL CHARPENTIER domicilié(e) 4, Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque EVENEMENTS PUBLICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EVENEMENTS PUBLICS arrivera à expiration en date du 17 août 2025.

CHARPENTIER Daniel a également déposé les autres marques suivantes : LA NUIT DES FANFARES , DANIEL CHARPENTIER


CHARPENTIER Daniel - 4, Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


DANIEL CHARPENTIER - 4, Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2005 n°2300131 - Publication au BOPI 2005-11-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2015 n°2597002 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-14

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