Crêperie Bretonne Lamballaise – Maison Charpentier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Crêperie Bretonne Lamballaise – Maison Charpentier
Mme Charpentier Cécile
Numéro de dépôt :
4034174
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2023
Présentation de la marque Crêperie Bretonne Lamballaise – Maison Charpentier
Déposée le 23 septembre 2013 par madame Charpentier Cécile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Crêperie Bretonne Lamballaise – Maison Charpentier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est madame Charpentier Cécile domicilié(e) Les Brousses Maroué - 22400 - LAMBALLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Charpentier Cécile domicilié(e) Les Brousses Maroué - 22400 - LAMBALLE - France.
La marque Crêperie Bretonne Lamballaise – Maison Charpentier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crêperie Bretonne Lamballaise – Maison Charpentier est expirée depuis le 23 septembre 2023.
Mme Charpentier Cécile - Les Brousses Maroué - 22400 - LAMBALLE - France
Mme Charpentier Cécile - Les Brousses Maroué - 22400 - LAMBALLE - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Viande à l'exception de la viande de volaille, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie conforme au cahier des charges de la demande d'enregistrement de l'indication géographique protégée « pâte de Campagne Breton » ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre ; riz ; tapioca, sagou, succédanés du café ; farines bénéficiant de l'indication géographique protégée « farine de blé noire de Bretagne » et préparations faites de céréales (à l'exception de la farine), pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation), biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Eau-de-vie de cidre bénéficiant de l'appellation d'origine réglementée « Eau-de-vie de cidre de Bretagne » ; eaux-de-vie de Poire bénéficiant de l'appellation d'origine réglementée « Eaux-de-vie de Poire de Bretagne » ; cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Bretagne ou Cidre Breton » ; pommeau bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « pommeau de Bretagne.
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