Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trans' Missions
Mle CHARPENTIER AURELIE

Numéro de dépôt :
4139546
Date de dépôt :
05/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/12/2024
Trans\' Missions de CHARPENTIER AURELIE

Présentation de la marque Trans' Missions

Déposée le 5 décembre 2014 par mademoiselle CHARPENTIER AURELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Trans' Missions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est mademoiselle CHARPENTIER AURELIE domicilié(e) Résidence de Marigny, 20 Rue de Paron, Appartement 301 - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle CHARPENTIER AURELIE domicilié(e) Résidence de Marigny, 20 Rue de Paron, Appartement 301 - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France.

La marque Trans' Missions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trans' Missions arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.


Mle CHARPENTIER AURELIE - Résidence de Marigny, 20 Rue de Paron, Appartement 301 - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France


Mle CHARPENTIER AURELIE - Résidence de Marigny, 20 Rue de Paron, Appartement 301 - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.