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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARPENTES MAISONS EN BOIS SCHUMACHER
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Schuma R+
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Schuma R+
CHARPENTES MAISONS EN BOIS SCHUMACHER, SAS

Numéro de dépôt :
4321287
Date de dépôt :
10/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2026
Schuma R+ de CHARPENTES MAISONS EN BOIS SCHUMACHER

Présentation de la marque Schuma R+

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARPENTES MAISONS EN BOIS SCHUMACHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Schuma R+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARPENTES MAISONS EN BOIS SCHUMACHER domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE CHEMIN DE DAMBACH - 57230 - BITCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 851 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Vièl, Mme. Frédérique Vièl domicilié(e) 9 rue des Jardins - 57520 - Grosbliederstroff - France.

La marque Schuma R+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Schuma R+ arrivera à expiration en date du 10 décembre 2026.


CHARPENTES MAISONS EN BOIS SCHUMACHER, SAS - ZONE INDUSTRIELLE CHEMIN DE DAMBACH - 57230 - BITCHE - France - SIREN 399851856


Cabinet Vièl, Mme. Frédérique Vièl - 9 rue des Jardins - 57520 - Grosbliederstroff - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Matériaux de construction pour structures non métalliques, matériaux de construction pour ossatures de bâtiments (non métalliques), matériaux de construction pour toitures (non métalliques), bois pour bâtiments en ossature-bois, bois de charpente, pièces pour ossature de bâtiments (non métalliques), pièces de charpente (non métalliques), élargisseurs de poutres (non métalliques), élargisseurs de chevrons (non métalliques).