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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARPENTES FRANCAISES
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CHARPENTES FRANCAISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARPENTES FRANCAISES
CHARPENTES FRANCAISES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3870121
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/10/2021
CHARPENTES FRANCAISES de CHARPENTES FRANCAISES

Présentation de la marque CHARPENTES FRANCAISES

Déposée le 27 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARPENTES FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHARPENTES FRANCAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARPENTES FRANCAISES domicilié(e) 11 Boulevard Nominoé - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 046 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARPENTES FRANCAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870121.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARPENTES FRANCAISES est expirée depuis le 27 octobre 2021.

CHARPENTES FRANCAISES a également déposé les autres marques suivantes : W & S , ET MOB , CHARPENTES FRANCAISES , WETS WOOD ET SHELTER , B BLANVILLAIN , SOLUTION POSE


CHARPENTES FRANCAISES, Société par Actions Simplifiée - 11 Boulevard Nominoé - 35740 - PACE - France - SIREN 392046983


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; charpentes métalliques ; profilés métalliques ; châssis métalliques ; armatures pour la construction métalliques ; plinthes métalliques ; châssis métalliques (construction) ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; cloisons métalliques ; colonnes métalliques (parties de construction) ; corniches métalliques ; couvertures de toits métalliques ; fenêtres métalliques ; revêtements métalliques (constructions) ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; toitures métalliques ; volets métalliques ; armatures de portes et fenêtres métalliques ;

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; poutres et poutrelles non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; moulures non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ;

Constructions ; réparations ; services d`installation ; constructions immobilières ; menuiserie ; installations de charpente ; montage d`échafaudages ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ;

Travaux sur bois ; traitement de matériaux ; décapage ; rabotage ; sciage.