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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARPENTE MARTIGNIAT
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CHARPENTE MARTIGNIAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARPENTE MARTIGNIAT
CHARPENTE MARTIGNIAT, SAS

Numéro de dépôt :
3826709
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2021
CHARPENTE MARTIGNIAT de CHARPENTE MARTIGNIAT

Présentation de la marque CHARPENTE MARTIGNIAT

Déposée par voie électronique le 27 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARPENTE MARTIGNIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARPENTE MARTIGNIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARPENTE MARTIGNIAT domicilié(e) 106 VICTOR HUGO - 42703 - FIRMINY - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 658 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARPENTE MARTIGNIAT domicilié(e) 106 VICTOR HUGO - 42703 - FIRMINY - France.

La marque CHARPENTE MARTIGNIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARPENTE MARTIGNIAT est expirée depuis le 27 avril 2021.


CHARPENTE MARTIGNIAT, SAS - 106 VICTOR HUGO - 42703 - FIRMINY - France - SIREN 448658575


CHARPENTE MARTIGNIAT - 106 VICTOR HUGO - 42703 - FIRMINY - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;CHARPENTE BOIS ; CONSTRUCTION BOIS ; MENUISERIE BOIS ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Travaux de couverture de toits ;COUVERTURE ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ;BUREAU D ETUDE ; INGENIERIE.