Marque expirée - Marque en non vigueur

Bien Charpenté
CHARPENTE GENOMANE SARL

Numéro de dépôt :
3637778
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2019
Bien Charpenté de CHARPENTE GENOMANE

Présentation de la marque Bien Charpenté

Déposée le 18 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARPENTE GENOMANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bien Charpenté »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARPENTE GENOMANE domicilié(e) 1 ZA BELLE CROIX,72510 REQUEIL - 72510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 704 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARPENTE CENOMANE domicilié(e) 1 ZA BELLE CROIX,72510 REQUEIL - 72510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bien Charpenté est expirée depuis le 18 mars 2019.


CHARPENTE GENOMANE SARL - 1 ZA BELLE CROIX,72510 REQUEIL - 72510 - France - SIREN 401704010


CHARPENTE CENOMANE - 1 ZA BELLE CROIX,72510 REQUEIL - 72510 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Etudes de projets techniques ; architecture.