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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARPENTE DELTA
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DELTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA
CHARPENTE DELTA SARL

Numéro de dépôt :
1722979
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2000
DELTA de CHARPENTE DELTA

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 13 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARPENTE DELTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARPENTE DELTA domicilié(e) Rue Jean-Baptiste Lebas, 59657 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEMA - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 13 novembre 2000.

CHARPENTE DELTA a également déposé les autres marques suivantes : DELTA


CHARPENTE DELTA SARL - Rue Jean-Baptiste Lebas, 59657 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX - France


ARTEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Constructions métalliques et en particulier hangars, bâtiments industriels;serrurerie; couverture et bardage