Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Version Nature®
CHARPENTE CENOMANE - SARL au capital 100 000 euros

Numéro de dépôt :
3181363
Date de dépôt :
28/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2012
Version Nature® de CHARPENTE CENOMANE - au capital 100 000 euros

Présentation de la marque Version Nature®

Déposée le 28 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARPENTE CENOMANE - au capital 100 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Version Nature® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARPENTE CENOMANE - au capital 100 000 euros domicilié(e) ZA Belle Croix,72510 REQUEIL - 72510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 704 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude Baudin Charpente Cénomane domicilié(e) ZA Belle Croix,72510 REQUEIL - 72510 - France.

La marque Version Nature® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181363.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Version Nature® est expirée depuis le 28 août 2012.


CHARPENTE CENOMANE - SARL au capital 100 000 euros - ZA Belle Croix,72510 REQUEIL - 72510 - France - SIREN 401704010


Monsieur Jean-Claude Baudin Charpente Cénomane - ZA Belle Croix,72510 REQUEIL - 72510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Matériaux de construction non métalliques. Matériaux pour la construction non métalliques de maisons bois et bâtiments en ossature bois