Déposée le 8 août 1995 par CHARPEINE Patrick et CHARPEINE Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZEBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-37 du 15 septembre 1995.
Les déposants sont CHARPEINE Patrick domicilié(e) 16 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE - France et CHARPEINE Christian domicilié(e) 1 rue Charles Muny - 14390 - LE HOME VARAVILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque ZEBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZEBRE arrivera à expiration en date du 8 août 2025.
CHARPEINE Patrick - 16 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE - France
CHARPEINE Christian - 1 rue Charles Muny - 14390 - LE HOME VARAVILLE - France
JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03
Inscription le 15 décembre 2005 - Changement d'adresse n°424511 - Publication au BOPI 2005-12-15
Inscription le 15 décembre 2005 - Changement d'adresse n°424512 - Publication au BOPI 2005-12-15
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2005 n°2293238 - Publication au BOPI 2005-07-12
Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591278 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29
Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, caoutchouc, gutta-percha, gomme, produits en matières plastiques mi-ouvrées, à savoir lignes pour le marquage des cours de tennis, de tous terrains de sport et autres sols
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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