Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES GUYOT
CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS…, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4074634
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2024
CHARLES GUYOT de CHAROUSSET

Présentation de la marque CHARLES GUYOT

Déposée le 10 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHARLES GUYOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAROUSSET domicilié(e) ZI la Croisière - 84500 - BOLLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 386 420 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHARLES GUYOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES GUYOT est expirée depuis le 10 mars 2024.

CHAROUSSET a également déposé les autres marques suivantes : ROBERT MONNOT , NUIT D'OR , JEAN DUBUISSON , LOUIS de MAIZIERES , CAVE DE MARTAILLY , NUIT D'ARGENT


CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS…, Société à Responsabilité Limitée - ZI la Croisière - 84500 - BOLLENE - France - SIREN 386420038


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 19 juin 2014 - Retrait partiel n°625854 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-19

Vins.