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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAROUSSET
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CAVE DE MARTAILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE DE MARTAILLY
CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS..., Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3799507
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2021
CAVE DE MARTAILLY de CHAROUSSET

Présentation de la marque CAVE DE MARTAILLY

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVE DE MARTAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAROUSSET domicilié(e) ZI la Croisière 84500 BOLLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 386 420 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque CAVE DE MARTAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DE MARTAILLY est expirée depuis le 21 janvier 2021.

CHAROUSSET a également déposé les autres marques suivantes : ROBERT MONNOT , NUIT D'OR , JEAN DUBUISSON , LOUIS de MAIZIERES , CHARLES GUYOT , NUIT D'ARGENT


CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS..., Société à Responsabilité Limitée - ZI la Croisière 84500 BOLLENE - France - SIREN 386420038


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins. ;

Visites touristiques concernant le domaine de l'oenologie ; visites de caves. ;

Activités culturelles, informations en matière d'éducation dans le domaine de l'oenologie. Services d'enseignement et éducatif en matière d'oenologie.