Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUDAFILM
CHAROT Philippe, Michel

Numéro de dépôt :
1362403
Date de dépôt :
24/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/1996

Présentation de la marque SOUDAFILM

Déposée le 24 mars 1986 par CHAROT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUDAFILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAROT Philippe, Michel, domicilié(e) 47, avenue de la Division Leclerc, 92320 CHATILLON. - France.

La marque SOUDAFILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUDAFILM est expirée depuis le 24 mars 1996.

CHAROT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : IDENTIVOL SYSTEM , TAMPON-GRAV , SPY , ISOMETAL , ISO-SUN , SECURY -VERRE , LABEL OKAZE , SECUROLOGUE , LA MAISON DE LA SECURITE , ACRYCLEAN


CHAROT Philippe, Michel - 47, avenue de la Division Leclerc, 92320 CHATILLON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Revêtement destiné à assembler plusieurs éléments.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).