Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAROT Philippe
/
CERTIVOL SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERTIVOL SYSTEM
CHAROT Philippe, Michel

Numéro de dépôt :
1445247
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1996

Présentation de la marque CERTIVOL SYSTEM

Déposée le 7 novembre 1986 par CHAROT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERTIVOL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAROT Philippe, Michel, domicilié(e) 47, avenue de la Division Leclerc, 92320 CHATILLON. - France.

La marque CERTIVOL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTIVOL SYSTEM est expirée depuis le 7 novembre 1996.

CHAROT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : IDENTIVOL SYSTEM , TAMPON-GRAV , SPY , ISOMETAL , ISO-SUN , SECURY -VERRE , LABEL OKAZE , SECUROLOGUE , LA MAISON DE LA SECURITE , ACRYCLEAN


CHAROT Philippe, Michel - 47, avenue de la Division Leclerc, 92320 CHATILLON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Procédé de marquage permettant une identification des objets marqués. Marquage au moyen d'un gravage sur le support, ou de l'application d'un insert dans l'objet à identifier.