Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEMSOL
Numéro de dépôt :
1313803
Date de dépôt :
24/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1995
Présentation de la marque SEMSOL
Déposée le 24 juin 1985 par CHAROT Philippe Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEMSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMSOL est expirée depuis le 24 juin 1995.
CHAROT Philippe Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48