Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROGLASS
CHAROT Philippe Michel

Numéro de dépôt :
1375481
Date de dépôt :
05/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1995

Présentation de la marque EUROGLASS

Déposée le 5 décembre 1985 par CHAROT Philippe Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAROT Philippe Michel, domicilié(e) 47, avenue de la Division Leclerc, 92320 CHATILLON. - France.

La marque EUROGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROGLASS est expirée depuis le 5 décembre 1995.

CHAROT Philippe Michel a également déposé les autres marques suivantes : FILM-FIX , SEMFILM , VIRSIL , ISOLAC , BLINDAFILM , PROFILON-PLUS , SEMSOL , SURFASNET , NETSIL , IDENTI MARK


CHAROT Philippe Michel - 47, avenue de la Division Leclerc, 92320 CHATILLON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Vitrage de sécurité et d'isolation thermique composé de plusieurs couches de verre et de plusieurs couches de films de matière plastique (polyester, polycarbonate ou autre...)

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.