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Marques déposées par l'association loi 1901 charonne
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KIT BASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT BASE
charonne, association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4009752
Date de dépôt :
04/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2023
KIT BASE de charonne

Présentation de la marque KIT BASE

Déposée par voie électronique le 4 juin 2013 par l'association loi 1901 charonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KIT BASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 charonne domicilié(e) 104 106 rue oberkampf - 75011 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 494 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, charonne, Mme. catherine pequart domicilié(e) 104 106 rue oberkampf - 75011 - paris - France.

La marque KIT BASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT BASE est expirée depuis le 4 juin 2023.


charonne, association Loi 1901 - 104 106 rue oberkampf - 75011 - paris - France - SIREN 303494314


charonne, Mme. catherine pequart - 104 106 rue oberkampf - 75011 - paris - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Pipes.