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Marques déposées par monsieur CHAROLLAIS Louis
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CHAROLLAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAROLLAIS
Monsieur CHAROLLAIS Louis

Numéro de dépôt :
1212307
Date de dépôt :
03/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2012
CHAROLLAIS de CHAROLLAIS Louis

Présentation de la marque CHAROLLAIS

Déposée le 3 septembre 1982 par monsieur CHAROLLAIS Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAROLLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAROLLAIS Louis domicilié(e) 75, rue Nationale,10200 BAR SUR AUBE (dossier no 2227808) - 10200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2227808) - 92593 - France.

La marque CHAROLLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAROLLAIS est expirée depuis le 3 septembre 2012.


Monsieur CHAROLLAIS Louis - 75, rue Nationale,10200 BAR SUR AUBE (dossier no 2227808) - 10200 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2227808) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2002 n°2227808 - Publication au BOPI 2002-09-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation n°2007773 - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 21 octobre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°357299 - Publication au BOPI 2002-10-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Inscription le 8 octobre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°356062 - Publication au BOPI 2002-10-08

Pâtisserie.