Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANTOGRAPHE
CHARNET Claude, Marcel, Michel
SAILLOT Raoul, Eugène

Numéro de dépôt :
3126899
Date de dépôt :
19/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2011
PLANTOGRAPHE de CHARNET Claude

Présentation de la marque PLANTOGRAPHE

Déposée le 19 octobre 2001 par CHARNET Claude et SAILLOT Raoul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANTOGRAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Les déposants sont CHARNET Claude, Marcel, Michel, domicilié(e) Hameau de Silleron, Rue de la Plaine, 76740 ANGIENS - France et SAILLOT Raoul, Eugène, domicilié(e) Hameau de Silleron, Rue de la Plaine, 76740 ANGIENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude CHARNET - France.

La marque PLANTOGRAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANTOGRAPHE est expirée depuis le 19 octobre 2011.


CHARNET Claude, Marcel, Michel - Hameau de Silleron, Rue de la Plaine, 76740 ANGIENS - France

SAILLOT Raoul, Eugène - Hameau de Silleron, Rue de la Plaine, 76740 ANGIENS - France


Monsieur Claude CHARNET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Métaux communs et leurs alliages ; aluminium ; Serrurerie et quincaillerie métalliques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils pour le jardinage et les plantations en particulier dispositifs équipés de roues sillonneuses, de plantoirs, de semoirs et autres. Outils et instruments à main, notamment pour le jardinage, réalisés en matière plastique. Services de jardiniers-paysagistes, de pépiniéristes ; travaux d'horticulture, de jardinage, de plantations et similaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.