Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hotels-de-luxe.fr
Charneau Philippe

Numéro de dépôt :
3819167
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
Hotels-de-luxe.fr de Charneau Philippe

Présentation de la marque Hotels-de-luxe.fr

Déposée le 30 mars 2011 par Charneau Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hotels-de-luxe.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Charneau Philippe domicilié(e) 4 Rue Longchamp - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charneau Philippe domicilié(e) 4 Rue Longchamp - 06000 - NICE - France.

La marque Hotels-de-luxe.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hotels-de-luxe.fr est expirée depuis le 30 mars 2021.


Charneau Philippe - 4 Rue Longchamp - 06000 - NICE - France


Charneau Philippe - 4 Rue Longchamp - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 29 octobre 2012 - Rejet partiel n°587815 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.