Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VATOS 06
CHARNAY Stephan
FILIBERT Eric

Numéro de dépôt :
3341408
Date de dépôt :
07/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2015
VATOS 06 de CHARNAY Stephan

Présentation de la marque VATOS 06

Déposée le 7 février 2005 par CHARNAY Stephan et FILIBERT Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VATOS 06 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Les déposants sont CHARNAY Stephan domicilié(e) 231 Avenue Aristide Briand, « Résidence Eurydice Bât. B »,06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN - 06190 - France et FILIBERT Eric domicilié(e) 64 Avenue du 3 Septembre, « La Lézardière »,06320 CAP D'AIL - 06320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stephan CHARNAY domicilié(e) 231 Avenue Aristide Briand, Résidence Eurydice Bâtiment B,06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN - 06190 - France.

La marque VATOS 06 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341408.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VATOS 06 est expirée depuis le 7 février 2015.


CHARNAY Stephan - 231 Avenue Aristide Briand, « Résidence Eurydice Bât. B »,06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN - 06190 - France

FILIBERT Eric - 64 Avenue du 3 Septembre, « La Lézardière »,06320 CAP D'AIL - 06320 - France


Monsieur Stephan CHARNAY - 231 Avenue Aristide Briand, Résidence Eurydice Bâtiment B,06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN - 06190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.