Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Salon des Vins de France en Mâconnais
ASSOCIATION CHARNAY EVENEMENTS, Association

Numéro de dépôt :
4059366
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/01/2024
Salon des Vins de France en Mâconnais de CHARNAY EVENEMENTS

Présentation de la marque Salon des Vins de France en Mâconnais

Déposée le 9 janvier 2014 par l'association loi 1901 CHARNAY EVENEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Salon des Vins de France en Mâconnais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 CHARNAY EVENEMENTS domicilié(e) 115 Route de Levigny - 71850 - CHARNAY LES MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 694 650 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION CHARNAY EVENEMENTS domicilié(e) 115 Route de Levigny - 71850 - CHARNAY LES MACON - France.

La marque Salon des Vins de France en Mâconnais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salon des Vins de France en Mâconnais est expirée depuis le 9 janvier 2024.


ASSOCIATION CHARNAY EVENEMENTS, Association - 115 Route de Levigny - 71850 - CHARNAY LES MACON - France - SIREN 694650625


ASSOCIATION CHARNAY EVENEMENTS - 115 Route de Levigny - 71850 - CHARNAY LES MACON - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.