Salon des Vins de France en Mâconnais
Présentation de la marque Salon des Vins de France en Mâconnais
Déposée le 9 janvier 2014 par l'association loi 1901 CHARNAY EVENEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Salon des Vins de France en Mâconnais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Salon des Vins de France en Mâconnais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salon des Vins de France en Mâconnais est expirée depuis le 9 janvier 2024.
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34