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Marques déposées par Charnay Claude
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SAINT CLAIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT CLAIR
Charnay Claude, Elevage SAINT CLAIR

Numéro de dépôt :
96643831
Date de dépôt :
27/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2026

Présentation de la marque SAINT CLAIR

Déposée le 27 septembre 1996 par Charnay Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est Charnay Claude, Elevage SAINT CLAIR domicilié(e) route de St-Lô - 50680 - SAINT-CLAIR-SUR-L'ELLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elevage SAINT CLAIR, M. Charnay Claude domicilié(e) route de St-Lô - 50680 - SAINT-CLAIR-SUR-L'ELLE - France.

La marque SAINT CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT CLAIR arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.


Charnay Claude, Elevage SAINT CLAIR - route de St-Lô - 50680 - SAINT-CLAIR-SUR-L'ELLE - France


Elevage SAINT CLAIR, M. Charnay Claude - route de St-Lô - 50680 - SAINT-CLAIR-SUR-L'ELLE - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335393 - Publication au BOPI 2007-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Renouvellement sans limitation le 26 février 2017 n°2641766 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-02-26

CHEVAUX VIVANTS Elevage de chevaux Services de soins vétérinaires

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.