Déposée le 6 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-07 du 19 février 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARMS domicilié(e) 61 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 519 539 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME MONTLUC CHARMS SARL - France.
La marque ECOSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSANTE est expirée depuis le 6 janvier 2003.
CHARMS a également déposé les autres marques suivantes : CHARMS
CHARMS SARL - 61 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE, 75009 PARIS - France - SIREN 389519539
MADAME MONTLUC CHARMS SARL - France
Inscription le 29 janvier 2003 - Rejet partiel n°364811 - Publication au BOPI 2003-01-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07
Cosmétiques à usage médical, lotions pour les cheveux à usage médical, dentifrices à usage médical, produits pharmaceutiques, produits hygiéniques à usage médical, substances diététiques à usage médical, appareils et instruments médicaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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