Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU COTEAU DE LA RONZE
Numéro de dépôt :
1506571
Date de dépôt :
28/12/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
28/12/1998
Présentation de la marque DOMAINE DU COTEAU DE LA RONZE
Déposée le 28 décembre 1988 par CHARMET Lucien Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU COTEAU DE LA RONZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU COTEAU DE LA RONZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU COTEAU DE LA RONZE est expirée depuis le 28 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24