Domaine du Coteau de La Ronze
Présentation de la marque Domaine du Coteau de La Ronze
Déposée le 26 janvier 2011 par CHARMET Jean Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Coteau de La Ronze » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine du Coteau de La Ronze a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Coteau de La Ronze est expirée depuis le 26 janvier 2021.
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28