Déposée le 3 mai 1994 par CHARMEL SERGE HENRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRAISSE DEMEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est CHARMEL SERGE HENRI, domicilié(e) 9 RUE LEON VAUDOYER, 75007 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARMEL SERGE - France.
La marque FRAISSE DEMEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAISSE DEMEY est expirée depuis le 3 mai 2004.
CHARMEL SERGE HENRI - 9 RUE LEON VAUDOYER, 75007 PARIS - France
CHARMEL SERGE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
Badges ornementaux Epinglettes Insignes non en métaux précieux Médailles Articles de joaillerie Insignes métaux précieux Coupes, statuettes en métaux communs Insignes militaires Porte clés de fantaisie Statuettes en métaux communs Ces articles sont destinés aux récompenses sportives et militaires
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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