Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE
CHARME HINGRE DIFFUSION S.A.

Numéro de dépôt :
1455915
Date de dépôt :
16/06/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
16/06/1997
ALLIANCE de CHARME HINGRE DIFFUSION

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée le 16 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) CHARME HINGRE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARME HINGRE DIFFUSION domicilié(e) LE BILLIOU, 44470 CARQUEFOU. - France.

La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE est expirée depuis le 16 juin 1997.

CHARME HINGRE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CENTRALE FOYERE , CI COMBUSTION INVERSE


CHARME HINGRE DIFFUSION S.A. - LE BILLIOU, 44470 CARQUEFOU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154704 - Publication au BOPI 1993-02-08

Inscription le 17 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152983 - Publication au BOPI 1992-12-17

Cheminées, foyers fermés pour cheminées.