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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARME H.N
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LINGERIE ANGE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LINGERIE ANGE
CHARME H.N SARL

Numéro de dépôt :
3643015
Date de dépôt :
09/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LINGERIE ANGE de CHARME H.N

Présentation de la marque LINGERIE ANGE

Déposée le 9 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARME H.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LINGERIE ANGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARME H.N domicilié(e) 8-10 RUE DE LA HAIE COQ,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 910 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARME H.N SARL domicilié(e) 8-10 RUE DE LA HAIE COQ,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHARME H.N a également déposé les autres marques suivantes : CHARME H.N , CHARME H & N


CHARME H.N SARL - 8-10 RUE DE LA HAIE COQ,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 491910774


CHARME H.N SARL - 8-10 RUE DE LA HAIE COQ,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Inscription le 16 février 2010 - Rejet total n°516514 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.