Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUSCATY
Numéro de dépôt :
1091343
Date de dépôt :
26/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MUSCATY
Déposée le 26 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) CHARMAT et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MUSCATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MUSCATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARMAT et Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°128969 - Publication au BOPI 1979-044