Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCATILLE
CHARMAT et CIE SA.

Numéro de dépôt :
1087733
Date de dépôt :
16/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MUSCATILLE

Déposée le 16 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) CHARMAT et CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MUSCATILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARMAT et CIE domicilié(e) (Société anonyme), 6 Rue Paul Baudry 75008 PARIS. - France.

La marque MUSCATILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

CHARMAT et CIE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCADELICES , MUSCATY , MUSCATI


CHARMAT et CIE SA. - (Société anonyme), 6 Rue Paul Baudry 75008 PARIS. - France


Inscription - Transmission de propriété n°128969 - Publication au BOPI 1979-039

Vins et vins mousseux à base de muscat.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.