Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUSCADELICES
Numéro de dépôt :
1172472
Date de dépôt :
12/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MUSCADELICES
Déposée le 12 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) CHARMAT ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCADELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MUSCADELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARMAT ET CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°128969 - Publication au BOPI 1981-44