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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARMAT & CO
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ROYAL MUSCAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL MUSCAT
CHARMAT & CO. S.A.

Numéro de dépôt :
1090551
Date de dépôt :
19/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL MUSCAT

Déposée le 19 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) CHARMAT & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARMAT & CO domicilié(e) (Société Anonyme) 6, rue Paul Baudry PARIS 8ème. - France.

La marque ROYAL MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHARMAT & CO a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL MUSCAT , MARIMONT CIE , TOUPOM NORMANDIE


CHARMAT & CO. S.A. - (Société Anonyme) 6, rue Paul Baudry PARIS 8ème. - France


Inscription - Transmission de propriété n°128969 - Publication au BOPI 1979-043

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.