Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUSCAPERLE
Numéro de dépôt :
930401
Date de dépôt :
07/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MUSCAPERLE
Déposée le 7 août 1975 par la Société Anonyme (SA) Charmat & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MUSCAPERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MUSCAPERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Charmat & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°128969 - Publication au BOPI 1976-473