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Marques déposées par CHARMASSON Paul
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4 WHEEL PARTS 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 WHEEL PARTS 4
CHARMASSON Paul

Numéro de dépôt :
3245807
Date de dépôt :
16/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/09/2013
4 WHEEL PARTS 4 de CHARMASSON Paul

Présentation de la marque 4 WHEEL PARTS 4

Déposée le 16 septembre 2003 par CHARMASSON Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « 4 WHEEL PARTS 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est CHARMASSON Paul domicilié(e) Lieu dit LES PALMIERS, Chemin des Aubepines,13090 AIX en PROVENCE - 13090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARMASSON Paul domicilié(e) Lieu dit Les PALMIERS, chemin des Aubépines,13090 AIX en PROVENCE - 13090 - France.

La marque 4 WHEEL PARTS 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 WHEEL PARTS 4 est expirée depuis le 16 septembre 2013.

CHARMASSON Paul a également déposé les autres marques suivantes : SURPLUS 4 X 4


CHARMASSON Paul - Lieu dit LES PALMIERS, Chemin des Aubepines,13090 AIX en PROVENCE - 13090 - France


CHARMASSON Paul - Lieu dit Les PALMIERS, chemin des Aubépines,13090 AIX en PROVENCE - 13090 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Amortisseur de suspensions – ressort pour véhicule. Arbre de transmission. Attelage de remorques – capots – carrosserie chaine – chassis – pare choc porte bagage. Barre de torsion – boite de vitesse – bouchon réservoir – garde boue. Capotes de véhicule – capots moteur. Ceinture de sécurité – chambre à air. Démultiplicateur – engrenages. Fusée d'essieux – essuie glace. Freins de véhicule – harnais de sécurité. Indicateur de direction – jante de roues – marche pied – pare brise – porte de véhicule. Réservoir à essence – rétroviseur. Pièces mécanique moteur pour 4 roues motrices. Pièces mécanique transmission pour 4 roues motrices.