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Marques déposées par CHARMANT Françoise Noëline Marie
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Poème postal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Poème postal
CHARMANT Françoise Noëline Marie

Numéro de dépôt :
3188360
Date de dépôt :
11/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2012
Poème postal de CHARMANT Françoise Noëline Marie

Présentation de la marque Poème postal

Déposée le 11 octobre 2002 par CHARMANT Françoise Noëline Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Poème postal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est CHARMANT Françoise Noëline Marie domicilié(e) 11, rue Pierre BROSSOLETTE,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARMANT Françoise domicilié(e) 11, rue Pierre BROSSOLETTE,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

La marque Poème postal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poème postal est expirée depuis le 11 octobre 2012.


CHARMANT Françoise Noëline Marie - 11, rue Pierre BROSSOLETTE,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


CHARMANT Françoise - 11, rue Pierre BROSSOLETTE,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

- Produits d'imprimerie, cartes postales - Publication de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.