Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMED
CHARMANT Diane

Numéro de dépôt :
92430888
Date de dépôt :
12/08/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2002

Présentation de la marque CHARMED

Déposée le 12 août 1992 par CHARMANT Diane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est CHARMANT Diane, domicilié(e) Impasse de la Prairie, 33300 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Diane CHARMANT - France.

La marque CHARMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMED est expirée depuis le 12 août 2002.


CHARMANT Diane - Impasse de la Prairie, 33300 BORDEAUX - France


Madame Diane CHARMANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Vins