Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP COLD
CHARMA S.A.

Numéro de dépôt :
1441673
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1997

Présentation de la marque CAP COLD

Déposée le 10 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP COLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARMA domicilié(e) Siège Social: 3, rue des Dames, 17000 LA ROCHELLE. - France.

La marque CAP COLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP COLD est expirée depuis le 10 novembre 1997.

CHARMA a également déposé les autres marques suivantes : HORECAJOB , HORECA INVEST , Le Bistrot , HORECA GESTION , RESHORECA , Bouticom , HORECAFES , HORECA CONSEIL , HORECASSURANCES , POISSONNEMENT VÔTRE]


CHARMA S.A. - Siège Social: 3, rue des Dames, 17000 LA ROCHELLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Viande, poisson, volaille, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée et confitures, oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauce à salade, conserves;plats cuisinés, frais, surgelés, apertisés, lyophilisés ou irradiés Produits alimentaires à base de céréales. Sauces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.