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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARM'OSSATURE
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Charm' FABRICANT D'ELEMENTS DE MAISONS OSSATURE BOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Charm' FABRICANT D'ELEMENTS DE MAISONS OSSATURE BOIS
CHARM'OSSATURE, SARL
Dominique CHARMOILLE

Numéro de dépôt :
3657523
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
Charm\' FABRICANT D\'ELEMENTS DE MAISONS OSSATURE BOIS de CHARM\'OSSATURE

Présentation de la marque Charm' FABRICANT D'ELEMENTS DE MAISONS OSSATURE BOIS

Déposée le 15 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARM'OSSATURE et Dominique CHARMOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charm' FABRICANT D'ELEMENTS DE MAISONS OSSATURE BOIS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARM'OSSATURE domicilié(e) 11 Rue des Ruchottes - 25580 - ETALANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Dominique CHARMOILLE domicilié(e) 6 Rue des Oeillets - 25800 - VALDAHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARM'OSSATURE domicilié(e) 11 Rue des Ruchottes - 25580 - ETALANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charm' FABRICANT D'ELEMENTS DE MAISONS OSSATURE BOIS est expirée depuis le 15 juin 2019.


CHARM'OSSATURE, SARL - 11 Rue des Ruchottes - 25580 - ETALANS - France - SIREN 5

Dominique CHARMOILLE - 6 Rue des Oeillets - 25800 - VALDAHON - France


CHARM'OSSATURE - 11 Rue des Ruchottes - 25580 - ETALANS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; Eléments de maisons ossature bois ;

Sciage ; rabotage.