BYG
Présentation de la marque BYG
Déposée le 5 avril 1991 par la société étrangère CHARLY TRADEMARKS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BYG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BYG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BYG est expirée depuis le 5 avril 2021.
CHARLY TRADEMARKS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327821 - Publication au BOPI 2001-08-07
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2199222 - Publication au BOPI 2001-05-23
Inscription le 6 septembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°330584 - Publication au BOPI 2001-09-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Inscription le 21 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°562568 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-21
Inscription le 21 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°562567 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-21
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2011 n°2482618 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-21