Déposée le 6 février 1976 par Charly Music (France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « NEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Charly Music (France) domicilié(e) (soc. à r. l.), 41, rue Ybry, Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). - France.
La marque NEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Charly Music (France) - (soc. à r. l.), 41, rue Ybry, Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489
Disques acoustiques et autres supports d'enregistrement et de reproduction sonores, appareils d'enregistrement et de reproduction sonores, imprimés, journaux et périodiques, livres, éditions musicales, éditions de livres, revues, disques acoustiques, et autres supports de reproduction sonore;éducation et divertissement, éducation;institutions d'enseignement;édition de livres;abonnements de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissements spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films, agences pour artistes;lo cation de films, d'enregistrements aph ques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre;organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement;en particulier: disques, spectacles, toutes exploitations cinématographiques ou ayant trait au domaine des loisirs, divertissements.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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