Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
DECAL
Numéro de dépôt :
1654344
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque DECAL
Déposée le 5 avril 1991 par la société CHARLY HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLY HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 août 1994 - RENONCIATION TOTALE n°175451 - Publication au BOPI 1994-08-09