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Marques déposées par Charly DUPUIS
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LES GOURMANDES BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES GOURMANDES BIO
Charly DUPUIS

Numéro de dépôt :
4382862
Date de dépôt :
16/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2027
LES GOURMANDES BIO de Charly DUPUIS

Présentation de la marque LES GOURMANDES BIO

Déposée par voie électronique le 16 août 2017 par Charly DUPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES GOURMANDES BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est Charly DUPUIS domicilié(e) 9 Rue St firmin - 18220 - Brecy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charly DUPUIS domicilié(e) 9 Rue St Firmin - 18220 - Brecy - France.

La marque LES GOURMANDES BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GOURMANDES BIO arrivera à expiration en date du 16 août 2027.


Charly DUPUIS - 9 Rue St firmin - 18220 - Brecy - France


Charly DUPUIS - 9 Rue St Firmin - 18220 - Brecy - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Inscription le 13 décembre 2017 - Retrait partiel n°713080 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.