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Marques déposées par Charlotte VIGNAL
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marmite URBAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

marmite URBAINE
Charlotte VIGNAL, Agissant pour le compte de la société “ La Marmite urbaine ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3879879
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/12/2021
marmite URBAINE de Charlotte VIGNAL

Présentation de la marque marmite URBAINE

Déposée le 7 décembre 2011 par Charlotte VIGNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « marmite URBAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est Charlotte VIGNAL, Agissant pour le compte de la société “ La Marmite urbaine ” en cours de formation domicilié(e) 5 RUE COUSTOU - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charlotte VIGNAL domicilié(e) 5 RUE COUSTOU - 69001 - LYON - France.

La marque marmite URBAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque marmite URBAINE est expirée depuis le 7 décembre 2021.


Charlotte VIGNAL, Agissant pour le compte de la société “ La Marmite urbaine ” en cours de formation - 5 RUE COUSTOU - 69001 - LYON - France


Charlotte VIGNAL - 5 RUE COUSTOU - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 16 février 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°569764 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.